Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 17 septembre 2024

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 18 septembre à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbaux

3.1.     Réunion du 10 juillet 2024

3.2.     Réunion du 17 juillet 2024

4.    Comptes et recettes juillet et août 2024

5.    Rencontre

5.1.     M. Malcolm Savard - Bilan 2021-2024 Synergie Bellechasse-Etchemins

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Acquisition de caméras de tableau de bord pour camions - Octroi de contrat

8.2.     Réparation du chargeur sur roues John Deere 644J - Octroi de contrat

8.3.     Engagement et redistribution du compost - PTMOBC

8.4.     Autorisation de paiement - Services professionnels bâtiment administratif LET

8.5.     Approvisionnement et distribution d'équipements pour la collecte résidentielle des matières organiques - Octroi de contrat

8.6.     Achat et livraison de matériel de recouvrement journalier - Octroi de contrat

8.7.     Autorisation de paiement - Caractérisation des déchets

8.8.     Demande d'honoraires supplémentaires services professionnels - Acceptation

9.    Administration :

9.1.     Correspondance

9.2.     Travaux d'entretien - Cours d'eau Beaudoin

9.3.     Projet de Loi 65

9.4.     FRR Volet 2 - Projets locaux

9.5.     Demande de subvention - Producteurs de lait du Québec

9.6.     Autorisations de paiements

9.7.     Autorisation de paiement - Tonte des abords de la Cycloroute et du centre administratif

9.8.     Autorisation de paiement - Renouvellement des licences ArcGIS pour la plateforme de gestion d'actifs

9.9.     Autorisation de paiement - Réfection de la Cycloroute au km 24 - Décompte 01

9.10.   Resurfaçage de la Cycloroute - Octroi de contrat

9.11.   Acceptation d'un projet - Don d'abris sur la Cycloroute

9.12.   Autorisation de travaux de nettoyage de fossés et de ponceaux au km 32 sur la Cycloroute

10.  Sécurité incendie

11.  Ressources humaines : 

11.1.  Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l'incivilité au travail- Adoption

11.2.   Fin de prime de remplacement - Inspecteur régional

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.     Motion de félicitations - Équipe Québec U17

13.2.     Motion de félicitations - Organisateurs Championnat canadien U17

13.3.     Parc éolien communautaire - Redistribution

14.  Varia