Nos comités

Le conseil de la MRC de Bellechasse a jugé opportun de créer des comités à qui il a délégué différentes compétences ou donné le mandat de lui formuler des recommandations.

Comité administratif

Le comité administratif gère des dossiers spécifiques désignés par le Conseil de la MRC. Il doit s'assurer que les dossiers tiennent compte des orientations définies par le Conseil. Il effectue aussi des recommandations au Conseil.

Comité consultatif agricole

Le comité consultatif agricole analyse toute question relative à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles, etc. Il veille aussi à faire les recommandations appropriées au conseil de la MRC.

Comité d'aménagement

Le comité fait des recommandations au conseil, à la demande de ce dernier ou de sa propre initiative, sur toute question découlant des responsabilités de la MRC en matière d’aménagement du territoire, dont plus particulièrement des pouvoirs et obligations qui lui sont conférés par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.

Comité de développement économique (Conseil d'administration de DEB)

La MRC nomme des élu·e·s pour représenter le monde municipal et la MRC sur le conseil d'administration de Développement économique Bellechasse (DEB). Ce conseil est formé de représentants de divers secteurs d'activités. Pour en savoir plus, cliquez ici! 

Comité de gestion des matières résiduelles

Son mandat est d’assurer le suivi, la mise en œuvre et la révision de tout ce qui a trait aux matières résiduelles dans la MRC de Bellechasse : ses membres font des recommandations sur sa gestion au conseil, à sa demande ou de sa propre initiative.

Comité de la piste cyclable

Ce groupe adresse au conseil des recommandations ou des avis sur tout ce qui touche à la gestion de la Cycloroute de Bellechasse, elle qui traverse sept municipalités de la MRC.

Comité de la ruralité

Celui-ci est en charge d'étudier les différentes demandes d’aide financière reliées à la ruralité, de définir leur mode de financement et d’en assurer la réalisation, le tout en conformité avec les budgets disponibles.

Comité de sécurité incendie

Le comité de sécurité incendie dirige notamment la démarche entourant l’élaboration et la mise en œuvre du schéma de couverture de risques.

Comité de sécurité publique

Le comité de sécurité publique assure la mise en application d'une entente relative aux services policiers fournis aux municipalités par la Sûreté du Québec.

Comité de transport

Ses membres sont les responsables de la mise en œuvre et du bon fonctionnement des services de transport adapté, collectif et interurbain offerts aux citoyens de la MRC de Bellechasse.

Comité de vigilance du LET

La mise en place du Comité de vigilance du lieu d'enfouissement technique (LET) découle d'un décret gouvernemental et de la volonté de la MRC de favoriser le dialogue avec la collectivité, et tout particulièrement avec les citoyens du voisinage, au sujet des activités et du suivi environnemental ayant cours au LET.

Comité santé et services sociaux

Le rôle du collectif qui siège sur le comité santé et services sociaux est de promouvoir les intérêts et les préoccupations des Bellechassois et Bellechassoises auprès du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches.

Comité pour la prévention de l'alcool au volant dans Bellechasse

Les élus et membres de la population que l'on retrouve sur ce comité ont pour objectif de supporter les actions de toute la MRC en matière de prévention de la conduite avec capacités affaiblies. Consultez les outils de prévention ici!

Comité Signature Innovation

L'objectif de ceux qui siègent sur celui-ci est de voir à l'application de l'entente conformément aux normes et aux programmes applicables, et d'assurer la gestion du suivi administratif et financier du programme Projet signature innovation de l'organisation.

Comité consultatif culturel

Le comité consultatif culturel a été créé afin de réfléchir aux orientations de développement culturel et à la mise en place de la politique culturelle de la MRC de Bellechasse. Sa mission consiste aussi à intégrer la culture et le patrimoine à l'ensemble des secteurs d'activités qui contribuent à dynamiser le territoire.

Conseil régional du patrimoine

La Loi sur le patrimoine culturel, tel que modifiée en 2021, donne le pouvoir aux MRC de constituer un conseil régional du patrimoine et d’y nommer des membres. Le Conseil régional du patrimoine a pour mandat d’étudier et de donner son avis sur toute question relative à la sauvegarde ou à la mise en valeur du patrimoine bellechassois. Il est également l’organe consultatif privilégié par le conseil de la MRC en lien avec les nouveaux pouvoirs octroyés aux MRC, dont la citation de bâtiments ou de sites patrimoniaux.