Séance du conseil de la MRC

Les séances sont publiques et vous pouvez y assister!

Déroulement des séances

Les séances du Conseil de la MRC de Bellechasse sont publiques. Elles sont présidées par le préfet de la MRC, M. Luc Dion. 

Les séances ont lieu au siège social de la MRC:

Salle des Grands Bellechassois
100, rue Monseigneur-Bilodeau
Saint-Lazare-de-Bellechasse (Qc) G0R 3J0

Pour assister aux séances du Conseil

Puisque les séances sont publiques, chaque citoyen et citoyenne qui le désire peut assister à une séance ordinaire du conseil de la MRC. Aucune inscription n'est requise. Les personnes n'ont qu'à se présenter aux dates indiquées au calendrier des séances pour 20h. 

Il n'est pas possible de participer aux séances à distance et d'avoir accès à la rediffusion des séances.  

Calendrier des séances 

Les séances ordinaires du conseil de la MRC se tiennent habituellement le 3e mercredi du mois, à l'exception des mois de novembre et décembre, qui ont respectivement lieu le quatrième et deuxième mercredi du mois. De plus, le Conseil ne tient pas de séance en août.

Pour communiquer ou poser une question au Conseil 

Chaque séance ordinaire du Conseil comprend une période de questions au cours de laquelle les citoyens et citoyennes peuvent poser des questions. La politesse et le respect des échanges doivent obligatoirement être respectés. 

Il est aussi possible d'acheminer une communication au Conseil en acheminant une communication écrite à la direction générale de la MRC. La direction remet aux membres du Conseil les correspondances reçues pendant le mois. 

  • Projets d'ordre du jour et procès-verbaux des séances du conseil

    Les MRC ont l’obligation de diffuser le procès-verbal des séances lorsque ceux-ci ont été adoptés. Les procès-verbaux font état des décisions prises par le Conseil et de chacune des résolutions adoptées lors de la séance. 

    La MRC de Bellechasse rend aussi accessible sur son site Web, la veille de la séance, le projet d’ordre du jour de la prochaine séance.

    Consultez les documents
  • Accès pour les personnes à mobilité réduite

    La salle du Conseil est accessible aux personnes à mobilité réduite. L’accès se fait par une entrée située à l’arrière du bâtiment qui donne accès à un ascenseur. Si vous êtes une personne à mobilité réduite ou que vous accompagnez une personne à mobilité réduite, veuillez communiquer avec nous afin de recevoir les précisions nécessaires pour faciliter votre accès à la salle.