Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 15 octobre 2024

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 16 octobre à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 202

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Adoption de l'avenant no. 1 - Entente relative à l'utilisation et à l'entretien du Parc linéaire Monk

7.3.     Demande d'aide financière au Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan de développement de la zone agricole de la MRC de Bellechasse

7.4.     Mandat de révision du Plan de développement de la zone agricole (PDZA) de la MRC de Bellechasse à Développement économique Bellechasse (DEB)

7.5.     Autorisation d'affichage d'un poste d'aménagiste à des fins de conformité aux nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT)

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Rejet des soumissions et nouvel appel d'offres - Approvisionnement et distribution de contenants de cuisine et de sacs pour la collecte résidentielle des matières organiques

8.2.     Réparation du chargeur sur roues John Deere 644J - Octroi de contrat

8.3.     Construction d'un bâtiment administratif - Octroi de contrat

8.4.     Mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la construction du bâtiment administratif - Octroi de contrat

9.    Administration :

9.1.     Correspondance

9.2.     Résolution d'appui à l'analyse par le gouvernement du Québec de la proposition de création d'une aire protégée dans la MRC de Bellechasse

9.3.     Entente sectorielle de développement de la culture de la Chaudière-Appalaches 2022-2025 - Demande de prolongation

9.4.     Comité d'admission transport adapté

9.5.     Travaux d'entretien - Branche 7 (Félix) du ruisseau Vallières

9.6.     FRR - Projet local

9.7.     Règlement sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse - Avis de Motion

9.8.     Règlement sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse - Projet de règlement

9.9.     Autorisations de paiements

9.10.  Transport adapté et collectif - Soumission

9.11.  Autorisation de paiement - Travaux sur la Cycloroute de Bellechasse 2023

9.12.  Autorisation de paiement - Travaux sur la Cycloroute de Bellechasse 2024

10.  Sécurité incendie

11.    Ressources humaines : 

11.1.     Comité RH - Nomination

11.2.     Adoption de la structure salariale cadre

11.3.     Adoption de la structure salariale des employés de la MRC

12.    Dossiers

13.    Informations 

13.1.     Invitation Gala Bellechasse 

14.  Varia