Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 26 novembre 2024

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 27 novembre à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

 1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbaux

3.1.     Réunion du 16 octobre 2024

3.2.     Réunion extraordinaire du 12 novembre 2024

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre

5.1.     Bottin des ressources 2024 - Mme Stéphanie Wieder

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Règlement no 307-24 remplaçant le règlement no 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Avis de motion avec dispense de lecture

7.3.     Règlement no 307-24 remplaçant le règlement no 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Projet de règlement

7.4.     Projet d'acquisition ou d'occupation des lots numéro 5 370 036, 5 370 037 et 5 326 812 dans la municipalité de Saint-Anselme

7.5.     Projet de cartographie détaillée des milieux humides pour le territoire de Chaudière-Appalaches par Canards illimités Canada

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Tarifications 2025 GMR

8.2.     Autorisation de paiement - Réparation du camion 16-27

8.3.     Acquisition d'un camion de collecte à chargement frontal - Octroi de contrat

8.4.     Services professionnels pour la conception de trois (3) cellules d'enfouissement - Octroi de contrat

8.5.     Autorisation de paiement -Travaux de recouvrement final

8.6.     Autorisation de paiement - Services professionnels pour les travaux de recouvrement final

9.    Administration :

9.1.     Correspondance

9.2.     Prévision budgétaire 2025 - MRC

9.3.     Quotes-parts 2025 et tarifications 2025 - MRC

9.4.     Prévisions budgétaires 2025 - DEB

9.5.     Quotes-parts 2025 - DEB

9.6.     Tarification 2025 - Service Infrastructures

9.7.     Tarification 2025 - Services des ressources humaines

9.8.     Calendrier des séances du Conseil de la MRC 2025

9.9.     Nouveau modèle de gouvernance - Orientation

9.10.   Calendrier des séances du Comité administratif 2025

9.11.  Article 29.15 - Précision concernant la nature des situations nécessitant l'utilisation d'une autre langue que le français dans les communications de la MRC

9.12.  Demande de financement - Place aux jeunes

9.13.  Règlement ayant pour objet la gestion contractuelle, certaines délégations et les règles relatives au contrôle et au suivi budgétaires - Avis de motion avec dispense de lecture

9.14.  Règlement ayant pour objet la gestion contractuelle, certaines délégations et les règles relatives au contrôle et au suivi budgétaires - Projet de règlement

9.15.  Règlement no 308-24 sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse - Adoption

9.16.  Règlement no 308-24 sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse

9.17.  Autorisations de paiements

9.18.  Autorisation de paiement - Prolongement de la Cycloroute décompte 04

9.19.  Établissement des niveaux de services - Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute de Bellechasse

9.20.  Autorisation de paiement - Prolongement de la Cycloroute décompte 05

9.21.  Autorisation de paiement - Réfection de la Cycloroute St-Henri, St-Anselme, Ste-Claire et St-Malachie décompte 03

9.22.  Déneigement du centre administratif - Octroi de contrat

10.  Sécurité incendie

11.  Ressources humaines : 

11.1.   Coordonnatrice au transport de personnes - Embauche

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.     Redistribution carrières et sablières 1er janvier au 30 juin 2024

14.  Varia