Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 10 décembre 2024

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 11 décembre à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 27 novembre 2024

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre

5.1.     M. Éric Deschênes - Directeur de l'école secondaire de Saint-Anselme

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Règlement no 307-24 remplaçant le règlement no 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Adoption

7.3.     Règlement no 307-24 remplaçant le règlement no 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Convention d'aide financière du PRACIM - Autorisation de signature

8.2.     Autorisation de paiement - Services professionnels centre de tri

8.3.     Achat d'un équipement de déneigement - Octroi de contrat

8.4.     Programme de subvention - Achat conteneurs de récupération

8.5.     Autorisation de signature - Matériel de recouvrement

8.6.     Camion de collecte de location - Octroi de contrat

9.    Administration :

9.1.     Correspondance

9.2.     Règlement no 309-24 ayant pour objet la gestion contractuelle, certaines délégations et les règles relatives au contrôle et au suivi budgétaires - Adoption

9.3.     Règlement no 309-24 ayant pour objet la gestion contractuelle, certaines délégations et les règles relatives au contrôle et au suivi budgétaires

9.4.     Tarification - Transports adapté et collectif 2025

9.5.     Comité d'admission transport adapté

9.6.     Patrouille de cadets - Été 2025

9.7.     Formation en gestion de conflits - Acceptation de l'offre de services

9.8.     Abrogation du règlement no 192-09 pourvoyant la création d'un Comité administratif

9.9.     Comité ressources humaines - Nomination

9.10.  Comité budget - Nomination

9.11.  Comité d'orientation - Nomination

9.12.  Conseil régional de la Culture en Chaudière-Appalaches - Appui

9.13.  Projet de relocalisation de la Maison de la Culture de Bellechasse dans le Centre sectoriel des plastiques - Appui

9.14.  Autorisations de paiements

9.15.  Autorisation de paiement - Réfection de la Cycloroute St-Henri, St-Anselme, Ste-Claire et St-Malachie décompte 04

9.16.  Rapport des travaux et reddition de compte Véloce III Volet 2- Réfection de la Cycloroute

9.17.  Rapport des travaux et reddition de compte - Réfection de la Cycloroute

10.  Sécurité incendie

10.1.  Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 2025-2035 3e génération - Adoption

11.  Ressources humaines : 

11.1.  Entente de travail employés de bureau - Adoption

11.2.  Entente de travail employés manuels - Adoption

11.3.  Inspecteur en urbanisme et en environnement - Embauche

11.4.  Aménagiste - Embauche

11.5.  Technicien en évaluation - Embauche

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.     Parc éolien communautaire - Redistribution

14.  Varia