Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 17 février 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 19 février à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2025

4.    Comptes et recettes de décembre 2024 et janvier 2025

5.    Rencontre

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Projet de règlement no 310-25 relatif à l'entretien des installations septiques avec système de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet - Avis de motion avec dispense de lecture

7.3.     Projet de règlement no 310-25 relatif à l'entretien des installations septiques avec système de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet

7.4.     Projet de règlement no 311-25 relatif à l'émission des permis et certificats pour le Service de gestion des eaux usées de la MRC de Bellechasse - Avis de motion avec dispense de lecture

7.5.     Projet de règlement no 311-25 relatif à l'émission des permis et certificats pour le Service de gestion des eaux usées de la MRC de Bellechasse

7.6.     Projet de déploiement de la marque territoriale de Bellechasse

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Renouvellement du contrat de fourniture de carburant diesel et mazout coloré - Autorisation de signature

8.2.     Autorisation de paiement - Construction du centre administratif du lieu d'enfouissement technique

8.3.     Demande d'appui à Agrirécup pour la gestion des plastiques agricoles

8.4.     Modification du décret 803-2002 pour l'exploitation du lieu d'enfouissement technique (LET)

8.5.     Formation du Comité de travail sur les écocentres

9.    Administration 

9.1.     Correspondance

9.2.     Classement du Collège Saint-Damien - Avis de la MRC de Bellechasse

9.3.     Transport collectif régional - Autorisation de signature de l'avenant

9.4.     Nomination responsable des questions Familles et Aînés

9.5.     Nomination responsable de la politique d'accueil et d'intégration des nouveaux arrivants

9.6.     Service d'aide au relogement

9.7.     Entente de développement culturel 2025-2027 - Autorisation de signature

9.8.     Concordance et courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 7 021 000 $ qui sera réalisé le 4 mars 2025

9.9.     FRR - Projet local

9.10.  Prévisions budgétaires 2025 Promotion et développement du territoire - Abrogation et remplacement de la résolution no C.M. 24-11-349

9.11.  Quote-part 2025 Promotion et développement du territoire - Abrogation et remplacement de la résolution no C.M. 24-11-350

9.12.  Convergence action bénévole - Demande de financement

9.13.  Demande de réouverture Véloce III

9.14.  Étude géotechnique Cycloroute - Octroi de contrat

9.15.  Autorisations de paiements

10.  Sécurité incendie

11.  Ressources humaines 

11.1.  Mandat et rôle du Comité RH - Adoption

11.2.  Chargé de projet Plan climat - Embauche

11.3.  Chauffeur - Embauche

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.  Dépôt au prix Ulrick-Chérubin

14.  Varia