Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 17 mars 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 19 mars à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 19 février 2025

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Règlement no 310-25 relatif à l'entretien des installations septiques avec système de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet - Adoption

7.3.     Règlement no 310-25

7.4.     Règlement no 311-25 relatif à l'émission des permis et certificats pour le Service de gestion des eaux usées de la MRC de Bellechasse - Adoption

7.5.     Règlement no 311-25

7.6.     Demande d'exclusion de la zone agricole dans la municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

7.7.     Demande d'exclusion de la zone agricole dans la municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

7.8.     Dépôt du plan de travail pour la révision du schéma d'aménagement et de développement de la MRC relativement aux nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT)

7.9.     Demande d'aide financière pour la révision du plan d'action du Plan de développement de la zone agricole (PDZA) de la MRC de Bellechasse

7.10.  Demande d'aide financière pour la mise en oeuvre du plan d'action du Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) de la MRC de Bellechasse

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Construction du bâtiment administratif - Autorisation de paiement

8.2.     Récupération des résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) Renouvellement du montant de soumission

8.3.     Mandat d'honoraires supplémentaires pour la conception d'un système de traitement d'odeurs pour l'aménagement d'un centre de tri - Autorisation de paiement

8.4.     Réparation du compacteur à déchets - Orientation

8.5.     Mandat d'établissement du coût d'enfouissement de la matière résiduelles et du prolongement de la durée de vie du site - Octroi de contrat

8.6.     Cession - Contrat J&R cloutier inc.

9.    Administration 

9.1.    Correspondance

9.2.    Priorités annuelles d'intervention 2025

9.3.    Rapport annuel d'activités 2024

9.4.    Politique de soutien aux projets structurants 2020-2021 à 2024-2025

9.5.    Politique d'investissement 2025

9.6.    Abrogation du règlement no 192-09 pourvoyant la création d'un Comité administratif - Avis de motion

9.7.    Abrogation du règlement no 192-09 pourvoyant la création d'un Comité administratif - Projet de règlement

9.8.    Programmes d'amélioration de l'habitat (PAH) - entente concernant la sécurité informatique - Autorisation de signature

9.9.    Travaux d'entretien - Branche 9 du Cours d'eau Laflamme

9.10.  Travaux d'entretien - Branche 12 du Cours d'eau Laflamme

9.11.  Travaux d'entretien - Branche 13 du Cours d'eau Laflamme

9.12.  Travaux d'entretien - Branche 3 de la Rivière Boyer Sud

9.13.  Travaux d'entretien - Branche 4 de la Rivière Boyer Sud

9.14.  Travaux d'entretien- Branche 3 du Ruisseau Labrecque

9.15.  Travaux d'entretien - Branche 2 du Ruisseau de l'Église (ou de la Décharge St-Roch)

9.16.  Travaux d'entretien - Branche 7 du Ruisseau du Portage

9.17.  Transport collectif - Autorisation de signature

9.18.  Fonds de soutien aux organismes communautaires

9.19.  FRR - Projets locaux

9.20.  Autorisations de paiements

10.  Sécurité incendie

10.1.  Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 2025-2035 3e génération - Adoption

11.  Ressources humaines 

11.1.  Validation du processus d'évaluation des cadres

11.2.  Validation du processus d'évaluation de la direction générale

11.3.  Inspecteur régional - Embauche

11.4.  Inspecteur régional - Embauche

11.5.  Technicien stagiaire en génie civil - Embauche

11.6.  Agent étudiant d'inventaire du patrimoine immobilier - Embauche

11.7.  Patrouilleur piste cyclable - Embauche

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.  Motion de Félicitations - Mme Karine Lacroix

14.  Varia