Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 14 avril 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 16 avril à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.     Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 19 mars 2025

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme :

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Règlement no 312-25 modifiant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Avis de motion avec dispense de lecture

7.3.     Règlement no 312-25 modifiant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Projet de règlement

7.4.     Projet de cartographie détaillée des milieux humides pour le territoire de Chaudière-Appalaches par Canards Illimités Canada

8.    Matières résiduelles :

8.1.     Construction du bâtiment administratif - Autorisation de paiement

8.2.     Mandat de services professionnels pour l'analyse des différentes options de traitement de la matière organique - Octroi de contrat

8.3.     Location du compacteur à déchets - Autorisation de paiement

9.    Administration 

9.1.     Correspondance

9.2.     Abrogation du règlement no 192-09 pourvoyant la création d'un Comité administratif - Adoption

9.3.     Règlement no 313-25

9.4.     CADMS - Nomination

9.5.     Abolition du programme RénoRégion

9.6.     Travaux de réfection de la Cycloroute - Avis de motion

9.7.     Travaux de réfection de la Cycloroute - Projet de règlement d'emprunt

9.8.     Projet de relocalisation de la Maison de la Culture de Bellechasse dans le Centre sectoriel des plastiques - Appui

9.9.     Souper annuel de Radio Bellechasse-Etchemins

9.10.  Autorisations de paiements

10.  Sécurité incendie

11.  Ressources humaines 

11.1.  Validation du processus d'évaluation des cadres

11.2.  Patrouilleur piste cyclable - Embauche

11.3.  Patrouilleur piste cyclable - Embauche

11.4.  Agent étudiant d'inventaire du patrimoine immobilier - Embauche

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.  Redistribution des carrières et sablières 1er janvier au 31 décembre 2024

13.2.  Nos milieux de vie en action 2025

14.  Varia